Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART BEMAO MANIFESTATION D'ART MODERNE ET CONTEMPORAIN VIDEO. PHOTO. PEINTURE. SCULPTURE. DESIGN. INSTALLATION. PERFORMANCE
COMMUNE DE BAIE-MAHAULT, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3724355
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
ART BEMAO MANIFESTATION D\'ART MODERNE ET CONTEMPORAIN VIDEO. PHOTO. PEINTURE. SCULPTURE. DESIGN. INSTALLATION. PERFORMANCE de COMMUNE DE BAIE-MAHAULT

Présentation de la marque ART BEMAO MANIFESTATION D'ART MODERNE ET CONTEMPORAIN VIDEO. PHOTO. PEINTURE. SCULPTURE. DESIGN. INSTALLATION. PERFORMANCE

Déposée le 22 mars 2010 par COMMUNE DE BAIE-MAHAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART BEMAO MANIFESTATION D'ART MODERNE ET CONTEMPORAIN VIDEO. PHOTO. PEINTURE. SCULPTURE. DESIGN. INSTALLATION. PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est COMMUNE DE BAIE-MAHAULT, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) HOTEL DE VILLE PLACE CHILDERIC TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE BAIE-MAHAULT domicilié(e) MAIRIE DE BAIE-MAHAULT HOTEL DE VILLE PLACE CHILDERIC TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

La marque ART BEMAO MANIFESTATION D'ART MODERNE ET CONTEMPORAIN VIDEO. PHOTO. PEINTURE. SCULPTURE. DESIGN. INSTALLATION. PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART BEMAO MANIFESTATION D'ART MODERNE ET CONTEMPORAIN VIDEO. PHOTO. PEINTURE. SCULPTURE. DESIGN. INSTALLATION. PERFORMANCE est expirée depuis le 22 mars 2020.

COMMUNE DE BAIE-MAHAULT a également déposé les autres marques suivantes : TI GAZEL'BEMAO L'ESPRIT D'EQUIPE! , PEPINIERE D'ENTREPRISES AUDACIA TECHNOPOLE CARAÏBES , AUDACIA TECHNOPOLE CARAIBES , Les Rendez-Vous Economiques de Baie-Mahault , JOU A TRADISYON GRANDE MANIFESTATION AGRICOLE ARTISANALE CULINAIRE ET FLORALE CARREFOUR DES SAVOIR-FAIRE , LES BALLADES DE NOËL , JARRY EN FETE TRAVAILLEZ VIVRE & REUSSIR ENSEMBLE , Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle , LES PARCOURS DU PATRIMOINE


COMMUNE DE BAIE-MAHAULT, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DE VILLE PLACE CHILDERIC TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


VILLE DE BAIE-MAHAULT - MAIRIE DE BAIE-MAHAULT HOTEL DE VILLE PLACE CHILDERIC TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.